Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G GAM
Groupement d'Articles de Ménage GAM S.A.

Numéro de dépôt :
1490753
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1998
G GAM de Groupement d\'Articles de Ménage GAM

Présentation de la marque G GAM

Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Groupement d'Articles de Ménage GAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G GAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupement d'Articles de Ménage GAM domicilié(e) Le Gros Pont, 88540 BUSSANG. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON - France.

La marque G GAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G GAM est expirée depuis le 27 septembre 1998.

Groupement d'Articles de Ménage GAM a également déposé les autres marques suivantes : G GAM , SYSTEM M , LES UTILES DU CORDON BLEU G GAM , L'ART DE LA SALLE DE BAINS


Groupement d'Articles de Ménage GAM S.A. - Le Gros Pont, 88540 BUSSANG. - France


HUD Robert CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); articles en papier et articles en carton, notamment cartes de support pour l'exposition d'ustensiles ménagers"

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.